Je suis :
Délibérations du conseil municipal du 14 novembre 2024
DCM2024-04-45 : Acquisition de la parcelle cadastrée ZR 100 – Lieudit « Le Vieux-Bourg »
DCM2024-04-46 : Cession du terrain de la Médiathèque – Parcelles cadastrées AI 299 et 301 – à la communauté de communes du Pays de Saint-Eloy
DCM2024-04-47 : Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°4 du PLU
DCM2024-04-48 : Modification n°1 du PLU – Engagement de la concertation et fixation des modalités
DCM2024-04-49 : Modification n°1 du PLU – Décision de réaliser une évaluation environnementale
DCM2024-04-50 : Démolitions sur l’entrée Nord – Délégation de maitrise d’ouvrage à l’EPF Auvergne – Avenant n°1 à la convention
ANNEXE DCM2024-04-50 : Démolitions sur l’entrée Nord – Délégation de maitrise d’ouvrage à l’EPF Auvergne – Avenant n°1 à la convention
DCM2024-04-51 : Positionnement sur le projet de portage d’un PLUi/H
DCM2024-04-52 : Acquisition des parcelles – Lieudit « Les Nigonnes »
DCM2024-04-53 : Lotissement du Lac – Les Brandes – Vente du lot n°18
DCM2024-04-54 : Fourniture et livraison de repas pour le service de restauration scolaire municipale – Avenant n°3
DCM2024-04-55 : Subvention aux écoles – Aide de base
DCM2024-04-56 : Voyage scolaire – Rectifications
DCM2024-04-57 : Subventions aux associations – Subvention exceptionnelle à l’association Zoolians
DCM2024-04-58 : Travaux d’éclairage public au lieudit « La Côte de la Boule »
DCM2024-04-59 : Budget principal – Décisions modificatives
DCM2024-04-60 : Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité
DCM2024-04-61 : Programme OPAH – Versement de subventions
DCM2024-04-62 : Programme rénovation de façades – Versement de subventions
Délibérations du conseil municipal du 28 juin 2024
DCM2024-03-28 : Dissolution des budgets annexes des zones d’activités et reprise des résultats
DCM2024-03-29 : Compte administratif 2023 – Budget principal
DCM2024-03-30 : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 – Budget principal
ANNULE ET REMPLACE / DCM2024-03-30 : Affectation du résultat de l’exercice 2023 – Budget principal
DCM2024-03-31 : Budget supplémentaire – Budget principal
DCM2024-03-32 : Comptes de Gestion 2023
DCM2024-03-33 : Demande de subvention « Ingénierie Territoriale » Banque des Territoires – AMO rénovation énergétique de la piscine municipale
DCM2024-03-34 : Démolition des biens communaux cadastrés AC 491 et AC 111
ANNEXE DCM2024-03-34 : Démolition des biens communaux cadastrés AC 491 et AC 111
DCM2024-03-35 : Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec Citeo
ANNEXE DCM2024-03-35 : Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec Citeo
DCM2024-03-36 : Contrat avec Alcome pour la réduction des mégots dans l’espace public
ANNEXE DCM2024-03-36 : Contrat avec Alcome pour la réduction des mégots dans l’espace public
DCM2024-03-37 : Garantie de prêt contracté par l’Ophis – Réhabilitation de 43 logements – Les Soldanelles
ANNEXE DCM2024-03-37 : Garantie de prêt contracté par l’Ophis – Réhabilitation de 43 logements – Les Soldanelles
DCM2024-03-38 : Création d’une halle multifonctionnelle – Avenants aux marchés de travaux
ANNULE ET REMPLACE 1 / DCM2024-03-38 : Création d’une halle multifonctionnelle – Avenants aux marchés de travaux
ANNULE ET REMPLACE 2 / DCM2024-03-38 : Création d’une halle multifonctionnelle – Avenants aux marchés de travaux
DCM2024-03-39 : Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
DCM2024-03-40 : Indemnisation des congés annuels non pris en cas de fin de relation de travail
DCM2024-03-41 : Programme OPAH – Versement de subventions
DCM2024-03-42 : Foyer Logement – Résiliation du bail emphytéotique
DCM2024-03-43 : Convention de coopération public/public entre le département du Puy-de-Dôme et la commune
ANNEXE DCM2024-03-43 : Convention de coopération public/public entre le département du Puy-de-Dôme et la commune
DCM2024-03-44 : Subvention aux associations