Je suis :
Délibérations du conseil municipal du 2 octobre 2025
DCM2025-05-38 : Approbation de la modification n°1 du Plan local d’urbanisme
ANNEXE DCM2025-05-38 : Approbation de la modification n°1 du Plan local d’urbanisme
DCM2025-05-39 : Transfert de la compétence “assainissement collectif” au Syndicat Sioule et Morge
DCM2025-05-40 : Transfert de la compétence “assainissement non collectif” au Syndicat Sioule et Morge
DCM 2025-05-41 : Travaux d’assainissement – Avenant au marché de travaux
DCM2025-05-42 : Subventions aux associations – Campagne 2025
DCM2025-05-43 : Création d’emplois permanents
DCM2025-05-44 : Adhésion à la mission relative à l’assistance retraites exercée par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme
ANNEXE DCM2025-05-44 : Adhésion à la mission relative à l’assistance retraites exercée par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme
DCM2025-05-45 : Programme OPAH – Versement de subventions
DCM2025-05-46 : Adhésion de plusieurs communes au Syndicat Sioule et Morge
Délibérations du conseil municipal du 27 juin 2025
ANNULE ET REMPLACE / DCM2025-04-25 : Déclassement par anticipation du domaine public communal – Camping
ANNEXE DCM2025-04-25 : Déclassement par anticipation du domaine public communal – Camping
DCM2025-04-26 : Cession du camping municipal
DCM2025-04-27 : Prescription de la révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme
ANNULE ET REMPLACE / DCM2025-04-28 : Compte administratif 2024 – Budget principal
DCM2025-04-29 : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 – Budget principal
DCM2025-04-30 : Budget principal – Décision modificative
DCM2025-04-31 : Compte de gestion 2024
DCM2025-04-32 : Voyage scolaire – Subventions
DCM2025-04-33 : Création d’emploi non-permanent pour accroissement saisonnier d’activité
DCM2025-04-34 : Création d’emploi non-permanent pour accroissement temporaire d’activité
DCM2025-04-35 : Prime communale au ravalement de façades – Versement de subventions
DCM2025-04-36 : Bilan de la concertation relative au projet de modification n°1 du PLU
DCM2025-04-37 : Modification du tableau des effectifs – Création de poste
Délibération du conseil municipal du 11 avril 2025
DCM2025-03-12 : Remplacement au sein du conseil municipal d’un conseiller municipal démissionnaire
DCM2025-03-13 : Remplacement au sein des commissions municipales et au conseil d’administration du CCAS d’un conseiller municipal démissionnaire
DCM2025-03-14 : Vote des taux de fiscalité directe pour 2025
ANNULE ET REMPLACE / DCM2025-03-15 : Budget principal – Budget primitif 2025
DCM2025-03-16 : Tableau des effectifs
DCM2025-03-17 : Budget annexe service public d’assainissement non collectif (SPANC) – Compte administratif 2024 et affectation de résultat
ANNULE ET REMPLACE / DCM2025-03-18 : Budget annexe service public d’assainissement non collectif (SPANC) – Budget primitif 2025
DCM2025-03-19 : Budget annexe assainissement – Compte administratif 2024
DCM2025-03-20 : Budget annexe assainissement – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024
ANNULE ET REMPLACE / DCM2025-03-21 : Budget annexe assainissement – Budget primitif 2025
DCM2025-03-22 : Subvention aux associations – Campagne 2025
ANNEXE DCM2025-03-22 : Subvention aux associations – Campagne 2025
DCM2025-03-23 : Soutien aux voyages scolaires – Subventions
DCM2025-03-24 : Programme OPAH – Versement de subventions
Délibération du conseil municipal du 20 mars 2025
DCM-02-11 : Débat d’Orientation budgétaire
ANNEXE DCM2025-02-11 : Débat d’Orientation budgétaire
Délibérations du conseil municipal du 21 février 2025
ANNULE ET REMPLACE / DCM2025-01-01 : Approbation de la modification simplifiée n°4 du PLU
ANNEXE DCM2025-01-01 : Approbation de la modification simplifiée n°4 du PLU
DCM2025-01-02 : Copropriété sis 92-94-96-98 rue Jean Jaurès – Cession des lots communaux à Assemblia
DCM2025-01-03 : Demande de subvention DETR 2025 – Création d’un parcours sonore pédagogique de la Maison de la Mine
DCM2025-01-04 : Demande de subvention DETR et DSIL 2025 – Réaménagement de la traverse de bourg (entrée Nord)
ANNULE ET REMPLACE / DCM2025-01-05 : Garantie du prêt contracté par l’Ophis – Réhabilitation de 104 logements – Les Chapelles
ANNEXE DCM2025-01-05 : Garantie du prêt contracté par l’Ophis – Réhabilitation de 104 logements – Les Chapelles
ANNULE ET REMPLACE / DCM2025-01-06 : AMI projets photovoltaïques – Promesse de bail emphytéotique
ANNEXE DCM2025-01-06 : AMI projets photovoltaïques – Promesse de bail emphytéotique
DCM2025-01-07 : Voyage scolaire – Participation municipale – Subvention
DCM2025-01-08 : Marché de travaux d’assainissement du secteur Les Chapelles, rue des Bout’chous et de l’entrée STEP
DCM2025-01-09 : Tableau des effectifs – Mise à jour
DCM2025-01-10 : Subvention communale – Rénovation de façades